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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOME STOCK
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ARRIVAGES PERMANENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARRIVAGES PERMANENTS
HOME STOCK S.A.

Numéro de dépôt :
99775333
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque ARRIVAGES PERMANENTS

Déposée le 9 février 1999 par la Société Anonyme (SA) HOME STOCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ARRIVAGES PERMANENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOME STOCK domicilié(e) 28, rue du Bois Briand, BP 33486, 44334 NANTES CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 630 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Home Stock - France.

La marque ARRIVAGES PERMANENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARRIVAGES PERMANENTS est expirée depuis le 9 février 2009.

HOME STOCK a également déposé les autres marques suivantes : Stock Meubles SERIES ET EXCEDENTS DE FABRICATION , SERIES ET EXCEDENTS DE FABRICATION , Dernière minute , OU ET COMMENT SE MEUBLER MOINS CHER


HOME STOCK S.A. - 28, rue du Bois Briand, BP 33486, 44334 NANTES CEDEX 3 - France - SIREN 414630434


S.A. Home Stock - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Cuir et imitations du cuir. Meubles, cadres, encadrement en bois, roseau, jonc, osier, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, glaces (miroirs) Tissus à usage textile, couverture de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).