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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) home - sold'au capital de 500 000 F
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home-stock
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

home-stock
home - sold' s.a.r.l. au capital de 500 000 F

Numéro de dépôt :
98766360
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2008

Présentation de la marque home-stock

Déposée le 18 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) home - sold'au capital de 500 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « home-stock » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) home - sold'au capital de 500 000 F domicilié(e) 102 boulevard voltaire, 75011 paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 419 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, home - sold' s.a.r.l. au capital de 500 000 F - France.

La marque home-stock a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque home-stock est expirée depuis le 18 décembre 2008.


home - sold' s.a.r.l. au capital de 500 000 F - 102 boulevard voltaire, 75011 paris - France - SIREN 307419721


home - sold' s.a.r.l. au capital de 500 000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

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