HOME SOCIAL
Présentation de la marque HOME SOCIAL
Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par HOME SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOME SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME SOCIAL arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Inscription le 22 mars 2017 - Changement d'adresse n°696700 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22