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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOME SHOPPING SERVICE
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PASTA MINCEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTA MINCEUR
HOME SHOPPING SERVICE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3149695
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2012
PASTA MINCEUR de HOME SHOPPING SERVICE

Présentation de la marque PASTA MINCEUR

Déposée le 22 février 2002 par la Société Anonyme (SA) HOME SHOPPING SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTA MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOME SHOPPING SERVICE domicilié(e) 27, boulevard Hippolyte Marques,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 070 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PASTA MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA MINCEUR est expirée depuis le 22 février 2012.

HOME SHOPPING SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : HSS , BIOMINCEUR , NETTOIE 1000 , ABDO-SYSTEM , S JEANE'S SECRET , LA CURE DES STARS , CARBU 9000 , BOUTIQUE COUP DE COEUR , CLUB TELEACHAT Une nouvelle chaîne de magasins , CARBURATION 9000


HOME SHOPPING SERVICE, société anonyme - 27, boulevard Hippolyte Marques,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France - SIREN 342070828


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Compléments nutritionnels à usage médical ; substances, boissons et aliments diététiques à usage médical. Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, biscottes, biscuiterie, pâtes alimentaires, riz, semoule, tapioca, levure.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.