Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club Télé Achat
HOME SHOPPING SERVICE, société anonyme

Numéro de dépôt :
98712552
Date de dépôt :
12/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/01/2008

Présentation de la marque Club Télé Achat

Déposée le 12 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) HOME SHOPPING SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Club Télé Achat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOME SHOPPING SERVICE domicilié(e) 31, rue Henri Rochefort, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque Club Télé Achat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club Télé Achat est expirée depuis le 12 janvier 2008.

HOME SHOPPING SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : HSS , BIOMINCEUR , NETTOIE 1000 , ABDO-SYSTEM , S JEANE'S SECRET , LA CURE DES STARS , CARBU 9000 , BOUTIQUE COUP DE COEUR , CLUB TELEACHAT Une nouvelle chaîne de magasins , CARBURATION 9000


HOME SHOPPING SERVICE, société anonyme - 31, rue Henri Rochefort, 75017 PARIS - France


T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques - à savoir fers à repasser -, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enseignements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; extincteurs. Produits de l'imprimerie, journaux, livrets, livres, manuels, périodiques, prospectus, publications, revues. Agence de presse, agence d'informations ; programmes de télévision, émissions télévisées. Edition de livres, de revues, publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; productions de films, montage de programmes de télévision, service de studio d'enregistrement, divertissement télévisé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.