Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOCK SALONS
HOME SALONS FRANCE - Société à Responsabilité Limitée, Lieu dit le Sabla, 134, route de Nîmes, 34170 CASTELNAU LE LEZ.

Numéro de dépôt :
1193421
Date de dépôt :
25/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1992
STOCK SALONS de HOME SALONS FRANCE

Présentation de la marque STOCK SALONS

Déposée le 25 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME SALONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOCK SALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME SALONS FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque STOCK SALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193421.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCK SALONS est expirée depuis le 25 janvier 1992.

HOME SALONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ET SI LE BONHEUR C'ETAIT UN CANAPE , LE CANAPE BONHEUR , STOCK LITERIE , HOME SALONS SALOTTI D'EUROPA , HENRY SOONER , VAQUERO , VAQUERO , VAQUERO , EDOUARD CRESCENT , " SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS


HOME SALONS FRANCE - Société à Responsabilité Limitée, Lieu dit le Sabla, 134, route de Nîmes, 34170 CASTELNAU LE LEZ. - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Inscription le 13 mai 1991 - Transmission de propriété n°53351 - Publication au BOPI 1991-05-13

Inscription - Transmission de propriété n°31366 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31366 - Publication au BOPI 1988-07-07

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.