Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME SALONS SALOTTI D'EUROPA
HOME SALONS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1706465
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2001
HOME SALONS SALOTTI D\'EUROPA de HOME SALONS FRANCE

Présentation de la marque HOME SALONS SALOTTI D'EUROPA

Déposée le 14 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HOME SALONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOME SALONS SALOTTI D'EUROPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOME SALONS FRANCE domicilié(e) 20 rue Louis Guérin, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque HOME SALONS SALOTTI D'EUROPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706465.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

HOME SALONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ET SI LE BONHEUR C'ETAIT UN CANAPE , STOCK SALONS , LE CANAPE BONHEUR , STOCK LITERIE , HENRY SOONER , VAQUERO , VAQUERO , VAQUERO , EDOUARD CRESCENT , " SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS


HOME SALONS FRANCE, Société Anonyme - 20 rue Louis Guérin, 69100 VILLEURBANNE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243945 - Publication au BOPI 1997-10-09

Meubles, sièges, fauteuils, canapés,canapés-lits, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques