Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Minéral del sol
home pro services, sarl
M. GANDONNIERE ROGER

Numéro de dépôt :
3962577
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/11/2022
Minéral del sol de home pro services

Présentation de la marque Minéral del sol

Déposée le 15 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) home pro services et monsieur GANDONNIERE ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Minéral del sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) home pro services domicilié(e) 501 za de domagne - 01250 - CEYZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur GANDONNIERE ROGER domicilié(e) LOT LES COTES - 01250 - GRAND CORENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, home pro services, Mme CARRERA MURIEL domicilié(e) 501 za de domagne - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque Minéral del sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minéral del sol est expirée depuis le 15 novembre 2022.


home pro services, sarl - 501 za de domagne - 01250 - CEYZERIAT - France - SIREN 5

M. GANDONNIERE ROGER - LOT LES COTES - 01250 - GRAND CORENT - France


home pro services, Mme CARRERA MURIEL - 501 za de domagne - 01250 - CEYZERIAT - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Matériaux de construction non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.