Minéral del sol
Présentation de la marque Minéral del sol
Déposée le 15 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) home pro services et monsieur GANDONNIERE ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Minéral del sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Minéral del sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minéral del sol est expirée depuis le 15 novembre 2022.
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14