HOME CONCEPT
Présentation de la marque HOME CONCEPT
Déposée par voie électronique le 27 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) HOME.NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOME CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793299.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME CONCEPT est expirée depuis le 27 décembre 2020.
HOME.NET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17