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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME MEDICAL SERVICE H.M.S
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SECURIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECURIS
HOME MEDICAL SERVICE H.M.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3153932
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
15/03/2022
SECURIS de HOME MEDICAL SERVICE H.M.S

Présentation de la marque SECURIS

Déposée le 15 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME MEDICAL SERVICE H.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « SECURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME MEDICAL SERVICE H.M.S domicilié(e) Parc Eurasanté Epi de Soil, 243 rue Salvador Allende - 59120 - LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 695 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque SECURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECURIS est expirée depuis le 15 mars 2022.

HOME MEDICAL SERVICE H.M.S a également déposé les autres marques suivantes : LUANA , ANIM' , PROMENEUR


HOME MEDICAL SERVICE H.M.S., Société par Actions Simplifiée - Parc Eurasanté Epi de Soil, 243 rue Salvador Allende - 59120 - LOOS - France - SIREN 314695958


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2011 n°2515299 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2011-11-07

- Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; lits construits spécialement pour les soins médicaux et barrières de protection de tels lits. - Meubles ; glaces (miroirs) , cadres ; literie (à l'exception du linge) , lits, lits d'hôpital et barrières de protection de tels lits ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.