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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME MEDICAL SERVICE H.M.S
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PROMENEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROMENEUR
HOME MEDICAL SERVICE H.M.S., SAS

Numéro de dépôt :
4097035
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PROMENEUR de HOME MEDICAL SERVICE H.M.S

Présentation de la marque PROMENEUR

Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME MEDICAL SERVICE H.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMENEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME MEDICAL SERVICE H.M.S domicilié(e) 243 Rue Salvador Allende - 59120 - LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 695 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECLERCQ AVOCATS, M. Jean LECLERCQ domicilié(e) 146 RUE NATIONALE - 59800 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 18 20 44

HOME MEDICAL SERVICE H.M.S a également déposé les autres marques suivantes : LUANA , ANIM' , SECURIS


HOME MEDICAL SERVICE H.M.S., SAS - 243 Rue Salvador Allende - 59120 - LOOS - France - SIREN 314695958


LECLERCQ AVOCATS, M. Jean LECLERCQ - 146 RUE NATIONALE - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681698 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Embouts de cannes métalliques ; embouts métalliques de cannes ; attaches métalliques pour cannes ; fixations métalliques pour cannes ; viroles pour cannes et bâtons de marche ;

Déambulateurs ; déambulateurs fixes ; déambulateurs réglables ; déambulateurs pliants : déambulateurs à roulettes ; déambulateurs pour infirmes ; déambulateurs pour invalides ; déambulateurs pour personnes handicapées ; déambulateurs conçus pour être utilisés comme aides à la marche ; cannes à usage médical ou paramédical ; cannes anglaises à usage médical ou paramédical ;

Cannes-sièges ; poignées de canne et de bâton de marche ; cannes ;

Embouts de cannes non métalliques ; embouts non métalliques de cannes ; attaches non métalliques pour cannes ; fixations non métalliques pour cannes ; viroles en matériaux non métalliques pour cannes et bâtons de marche ;

Services de conseillers médicaux ou paramédicaux pour le choix de fauteuils roulants, chaises percées, lève personnes, déambulateurs et lits adéquats.