Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSTRUM
HOME MEAL REPLACEMENT, S.L., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
4069244
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2024
NOSTRUM de HOME MEAL REPLACEMENT

Présentation de la marque NOSTRUM

Déposée le 17 février 2014 par la société étrangère HOME MEAL REPLACEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOSTRUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la société étrangère HOME MEAL REPLACEMENT domicilié(e) POL. INDUSTRIAL LES VIVES, 08295 SANT VICENC DE CASTELLET, Barcelone - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, M. PIGEAUX Fabrice domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque NOSTRUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSTRUM est expirée depuis le 17 février 2024.


HOME MEAL REPLACEMENT, S.L., Société de droit espagnol - POL. INDUSTRIAL LES VIVES, 08295 SANT VICENC DE CASTELLET, Barcelone - Espagne


CABINET ORES, M. PIGEAUX Fabrice - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Services de vente au détail en magasin et via des réseaux informatiques mondiaux de produits alimentaires et de boissons ; services d'un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale relative au secteur de l'alimentation ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteur.