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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME INTERNATIONAL
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Feutriculture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Feutriculture
HOME INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4213237
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2025
Feutriculture de HOME INTERNATIONAL

Présentation de la marque Feutriculture

Déposée le 28 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Feutriculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle, 3, Rue des Plantes - 45340 - BEAUNE LA ROLANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 583 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque Feutriculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Feutriculture arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

HOME INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FLAINE RESERVATION WWW.FLAINE-RESERVATION.COM , BATEX , flaine LOCATION www.flaine-location.com , ACOUSTISOL , ACOUSTIMUR , ACOUSTIMUR , FLAINE RESERVATIONS


HOME INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 3, Rue des Plantes - 45340 - BEAUNE LA ROLANDE - France - SIREN 333583508


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685276 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feutres pour l'isolation ; tissus pour l'isolation ; tapis pour l'isolation ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ;

Matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; fibres en matières plastiques à usage textile ; fibres textiles ; bâches ;

Tissus pour l'irrigation ou l'hydratation des plantes ; tissus et produits de remplacement pour tissus faits en fibres et filaments manufacturés ; feutres pressés ; feutres tissés ; feutres et tissus non tissés ; tissus textiles en feutre et non tissés.