Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACOUSTIMUR
HOME INTERNATIONAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96620665
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2026

Présentation de la marque ACOUSTIMUR

Déposée le 12 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOUSTIMUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle, 3 rue des Plantes - 45340 - BEAUNE-LA-ROLANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 583 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme MAZELINE Cyrille domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ACOUSTIMUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACOUSTIMUR arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

HOME INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FLAINE RESERVATION WWW.FLAINE-RESERVATION.COM , BATEX , flaine LOCATION www.flaine-location.com , ACOUSTISOL , Feutriculture , ACOUSTIMUR , FLAINE RESERVATIONS


HOME INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 3 rue des Plantes - 45340 - BEAUNE-LA-ROLANDE - France - SIREN 333583508


CABINET LAVOIX, Mme MAZELINE Cyrille - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302823 - Publication au BOPI 2005-12-13

Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416035 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2016 n°2615118 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-07

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).