Déposée le 30 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME INSTITUT PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « "SANDY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME INSTITUT PARIS domicilié(e) ZAC DES SABLONS - 54670 - MILLERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 802 287 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.
La marque "SANDY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOME INSTITUT PARIS, SAS - ZAC DES SABLONS - 54670 - MILLERY - France - SIREN 771802287
Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173320 - Publication au BOPI 2000-05-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Inscription le 16 mai 2000 - Changement d'adresse n°300710 - Publication au BOPI 2000-05-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 21 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456233 - Publication au BOPI 2007-06-21
Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469117 - Publication au BOPI 2008-02-21
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2010 n°2453567 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-21
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561080 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, cuir et imitations du cuir, peignes, brosses, matériaux pour la brosserie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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