Marque expirée - Marque en non vigueur

TI NAT UR
HOME SARL HOME SARL
Jean-Yves THOMAS

Numéro de dépôt :
3439481
Date de dépôt :
06/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2016
TI NAT UR de HOME HOME

Présentation de la marque TI NAT UR

Déposée le 6 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME HOME et Jean-Yves THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI NAT UR »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME HOME - France et Jean-Yves THOMAS domicilié(e) La ville neuve,22580 PLOUHA - 22580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOME HOME SARL Jean-Yves THOMAS domicilié(e) La ville neuve,22580 PLOUHA - 22580 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI NAT UR est expirée depuis le 6 juillet 2016.


HOME SARL HOME SARL - France

Jean-Yves THOMAS - La ville neuve,22580 PLOUHA - 22580 - France - SIREN 4


HOME HOME SARL Jean-Yves THOMAS - La ville neuve,22580 PLOUHA - 22580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ; bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ;