HOME GREEN SIGNATURE BOIS CONCEPTION ET REALISATION CONSTRUCTION EN OSSATURE BOIS

HOME GREEN Signature Bois, SARL

Présentation de la marque HOME GREEN SIGNATURE BOIS CONCEPTION ET REALISATION CONSTRUCTION EN OSSATURE BOIS

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME GREEN Signature Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME GREEN SIGNATURE BOIS CONCEPTION ET REALISATION CONSTRUCTION EN OSSATURE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME GREEN Signature Bois domicilié(e) 15 rue de l'égalité - 10410 - SAINT PARRES AUX TERTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 575 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno RIGAUD domicilié(e) 15 RUE de l'égalité - 10410 - SAINT-PARRES-AUX-TERTRES - France.

La marque HOME GREEN SIGNATURE BOIS CONCEPTION ET REALISATION CONSTRUCTION EN OSSATURE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME GREEN SIGNATURE BOIS CONCEPTION ET REALISATION CONSTRUCTION EN OSSATURE BOIS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.