Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOMINOX
HOME-GAZ

Numéro de dépôt :
4489767
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HOMINOX de HOME-GAZ

Présentation de la marque HOMINOX

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par HOME-GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOMINOX »

Le déposant est HOME-GAZ domicilié(e) 1 RUE DES FABRIQUES - 38160 - SAINT MARCELLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOME-GAZ, Madame JENNY CURTO domicilié(e) 1 RUE DES FABRIQUES - 38160 - SAINT MARCELLIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HOME-GAZ a également déposé les autres marques suivantes : HOME-GAZ , HOME-GAZ , HOME-CLAMPS by Homegaz , HOME GAZ


HOME-GAZ - 1 RUE DES FABRIQUES - 38160 - SAINT MARCELLIN - France


HOME-GAZ, Madame JENNY CURTO - 1 RUE DES FABRIQUES - 38160 - SAINT MARCELLIN - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 3 septembre 2019 - Rejet total n°767744 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03

Tuyaux métalliques.