Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HOME-GAZ
/
HOME-CLAMPS by Homegaz
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOME-CLAMPS by Homegaz
HOME-GAZ

Numéro de dépôt :
4489735
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
HOME-CLAMPS by Homegaz de HOME-GAZ

Présentation de la marque HOME-CLAMPS by Homegaz

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par HOME-GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME-CLAMPS by Homegaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est HOME-GAZ domicilié(e) 1 RUE DES FABRIQUES - 38160 - SAINT MARCELLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOME-GAZ, Madame JENNY CURTO domicilié(e) 1 RUE DES FABRIQUES - 38160 - SAINT MARCELLIN - France.

La marque HOME-CLAMPS by Homegaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME-CLAMPS by Homegaz arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

HOME-GAZ a également déposé les autres marques suivantes : HOME-GAZ , HOME-GAZ , HOMINOX , HOME GAZ


HOME-GAZ - 1 RUE DES FABRIQUES - 38160 - SAINT MARCELLIN - France


HOME-GAZ, Madame JENNY CURTO - 1 RUE DES FABRIQUES - 38160 - SAINT MARCELLIN - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Quincaillerie métallique.