Déposée le 1 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME GAZ (40000 euros capital
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOME-GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME GAZ (40000 euros capital domicilié(e) ZA des levées,38470 VINAY - 38470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 572 184 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOME GAZ domicilié(e) ZA des levées,38470 VINAY - 38470 - France.
La marque HOME-GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME-GAZ est expirée depuis le 1 juillet 2015.
HOME GAZ (S.A.S.) (40000 euros capital) - ZA des levées,38470 VINAY - 38470 - France - SIREN 444572184
HOME GAZ - ZA des levées,38470 VINAY - 38470 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Tubes, tuyaux flexibles, gaz pour le raccordement d'installations domestiques fonctionnant au gaz. Negoce : achat – vente d accessoires gaz.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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