Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orphéa Pour des nuits infiniment douces
HOME & FURNITURE, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4186522
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2025
Orphéa Pour des nuits infiniment douces de HOME & FURNITURE

Présentation de la marque Orphéa Pour des nuits infiniment douces

Déposée le 5 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME & FURNITURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Orphéa Pour des nuits infiniment douces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME & FURNITURE domicilié(e) 6 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 214 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Orphéa Pour des nuits infiniment douces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orphéa Pour des nuits infiniment douces arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.


HOME & FURNITURE, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 6 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 522214212


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Meubles ; pièces d'ameublement ; canapés, canapés-lits, divans, sofas ; fauteuils, sièges, chaises, tabourets, poufs, bancs, repose-pieds ; lits, lits d'enfants, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas (non à usage médical) ; sommiers de lit, cadres de lit ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage ; oreillers (non à usage médical) ;

Tissus ; tissus à usage textiles ; linge de lit, draps, housses et taies d'oreillers, dessus de lit (couvre-lits), literie (linge) ; enveloppes de matelas ; plaids, housses de couettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; couvertures de lit et de table ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses pour coussins ; couvertures de voyage ; tissues et étoffes pour meubles ; velours ; tissus pour la lingerie ; toile à matelas ; serviettes de toilette, de bains.