HOME FASHIONS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1622255
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2000
Présentation de la marque L
Déposée le 18 octobre 1990 par HOME FASHIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HOME FASHIONS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 1100 Colorado Avenue, SANTA MONICA, Etat de Californie 90401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOME FASHIONS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 1100 Colorado Avenue, SANTA MONICA, Etat de Californie 90401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
LE CABINET LAVOIX - France
Inscription le 20 juin 1995 - Transmission de propriété n°186539 - Publication au BOPI 1995-06-20
Rideaux et stores pour fenêtres et leurs parties constitutives, en métal, en matière plastique, en bois ou en matière textile
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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