Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROUSSEL CELLULAR PLEATED SHADES
HOME FASHIONS, INC.

Numéro de dépôt :
92417033
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2002

Présentation de la marque CAROUSSEL CELLULAR PLEATED SHADES

Déposée le 28 avril 1992 par HOME FASHIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAROUSSEL CELLULAR PLEATED SHADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est HOME FASHIONS, INC., domicilié(e) 1100 Colorado Avenue, SANTA MONICA, Etat de Californie 90401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CAROUSSEL CELLULAR PLEATED SHADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROUSSEL CELLULAR PLEATED SHADES est expirée depuis le 28 avril 2002.

HOME FASHIONS a également déposé les autres marques suivantes : L


HOME FASHIONS, INC. - 1100 Colorado Avenue, SANTA MONICA, Etat de Californie 90401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 20 juin 1995 - Transmission de propriété n°186539 - Publication au BOPI 1995-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Garnitures, stores et jalousies (ni en papier, ni en métal, ni en matières textiles) d'intérieurs pour fenêtres ainsi que leurs parties constitutives non métalliques; Stores et jalousies en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).