Déposée le 31 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) HOME EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOME EDITIONS domicilié(e) 20 rue de Billancourt, 92100 Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS B43 407 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOME EDITIONS Société Anonyme - 20 rue de Billancourt, 92100 Boulogne Billancourt - France - SIREN B43407980
CABINET HELENE PETIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Inscription le 12 mai 2005 - Changement d'adresse n°412079 - Publication au BOPI 2005-05-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23
Inscription le 22 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428700 - Publication au BOPI 2006-02-22
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Inscription le 29 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536728 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°536727 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Ordinateurs, logiciels, périphériques informatiques en relation avec les communications, disques compacts à mémoire morte, disques optiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, disquettes souples, bandes magnétiques. Produits de l'imprimerie et des arts graphiques à savoir livres, imprimés, journaux, revues, périodiques, albums, magazines, affiches, photographies, catalogues. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau, diffusion d'annonces publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés), courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire, affichage, location d'espaces publicitaires, publicités radiophoniques et télévisées, abonnement à des revues et périodiques. Télécommunications, agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission ou échange de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par réseau, messagerie électronique, transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble, par réseau ou par satellite, transmission d'informations via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, fourniture d'accès par la voie d'un réseau informatique global à des bases de données. Education, formation et divertissement ; cours par correspondance ; édition de textes et illustrations, enregistrements sonores ; séminaires, stages, conférence, forums ; montage de programmes radiophonique et télévisé ; publication de livres ; organisation de concours et de jeux ; divertissements radiophonique et télévisé, spectacles ; productions et locations de films. Services de location de matériel informatique ; conseils techniques en matière d'informatique ; programmation pour ordinateurs ; services d'étude de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; imprimerie, gestion de lieux d'expositions.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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