Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS DE CHARME
HOME EDITIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3285225
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
MAISONS DE CHARME de HOME EDITIONS

Présentation de la marque MAISONS DE CHARME

Déposée le 9 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) HOME EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOME EDITIONS domicilié(e) 20 rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 079 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MAISONS DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS DE CHARME est expirée depuis le 9 avril 2014.

HOME EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : JARDINS DECORATION , APPELLATIONS , FEMME POSITIVE , MAISON BRICOLAGE ET DECORATION , BASILIC , SAVEUR , SAVOIR VIVRE NOS MEILLEURES ANNEES , VIVRE AU FEMININ


HOME EDITIONS Société Anonyme - 20 rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 434079802


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Inscription le 12 mai 2005 - Changement d'adresse n°412079 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 22 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428700 - Publication au BOPI 2006-02-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie), papeterie, stylos ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, manuels, cartes postales, affiches ; photographies. Services d'édition et de publication de textes (autres que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.