Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par HOME DETECTION SENSOR NETWORK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Spectre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-06 du 8 février 2019.
Le déposant est HOME DETECTION SENSOR NETWORK domicilié(e) 4 allée des Roseuax - 13920 - Saint Mitre les Remparts - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOME DETECTION SENSOR NETWORK, Monsieur Frédéric BONNARD domicilié(e) 4 allée des Roseaux - 13920 - Saint Mitre ls Remparts - France.
La marque Spectre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spectre arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.
HOME DETECTION SENSOR NETWORK - 4 allée des Roseuax - 13920 - Saint Mitre les Remparts - France
HOME DETECTION SENSOR NETWORK, Monsieur Frédéric BONNARD - 4 allée des Roseaux - 13920 - Saint Mitre ls Remparts - France
Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Inscription le 3 octobre 2019 - Rejet partiel n°769887 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-03
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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