Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINGE PARTICULIER
HOME DESIGN DEVELOPMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3929664
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/06/2022
LINGE PARTICULIER de HOME DESIGN DEVELOPMENT

Présentation de la marque LINGE PARTICULIER

Déposée le 25 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME DESIGN DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LINGE PARTICULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME DESIGN DEVELOPMENT domicilié(e) 8 RUE GUSTAVE LAMBERT - 92380 - GARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 905 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOME DESIGN DEVELOPMENT, Mme. CYRILLE PETIBON domicilié(e) 8 RUE GUSTAVE LAMBERT - 92380 - GARCHES - France.

La marque LINGE PARTICULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINGE PARTICULIER est expirée depuis le 25 juin 2022.

HOME DESIGN DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : Linge Particulier


HOME DESIGN DEVELOPMENT, SARL - 8 RUE GUSTAVE LAMBERT - 92380 - GARCHES - France - SIREN 523905370


HOME DESIGN DEVELOPMENT, Mme. CYRILLE PETIBON - 8 RUE GUSTAVE LAMBERT - 92380 - GARCHES - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).