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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME DE LA LITERIE
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HOME DE LA LITERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME DE LA LITERIE
HOME DE LA LITERIE SARL

Numéro de dépôt :
1728855
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
24/10/2016
HOME DE LA LITERIE de HOME DE LA LITERIE

Présentation de la marque HOME DE LA LITERIE

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME DE LA LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « HOME DE LA LITERIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME DE LA LITERIE domicilié(e) NATIONALE 13,78240 CHAMBOURCY (dossier no 2339831) - 78240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 169 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOME DE LA LITERIE domicilié(e) 42RN13,78240 CHAMBOURCY (dossier no 2339831) - 78240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOME DE LA LITERIE est expirée depuis le 24 octobre 2016.


HOME DE LA LITERIE SARL - NATIONALE 13,78240 CHAMBOURCY (dossier no 2339831) - 78240 - France - SIREN 422169805


HOME DE LA LITERIE - 42RN13,78240 CHAMBOURCY (dossier no 2339831) - 78240 - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2007 n°2339831 - Publication au BOPI 2007-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation n°2073286 - Publication au BOPI 1996-36

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486439 - Publication au BOPI 2008-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 24 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°455475 - Publication au BOPI 2007-04-24

Literies tissus, rideaux, dessus de lit, linge de lit, couvertures, couettes, sièges rembourés ou non, luminaires, meubles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).