Marque enregistrée - Marque en vigueur

GALANTE CASA
HOME CONCEPT PARIS, société à responsabilité limitée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4266318
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
GALANTE CASA de HOME CONCEPT PARIS

Présentation de la marque GALANTE CASA

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME CONCEPT PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GALANTE CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME CONCEPT PARIS domicilié(e) 18 rue de l'Hôtel de Ville - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 165 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara & Avocats, Mme. Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque GALANTE CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALANTE CASA arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

HOME CONCEPT PARIS a également déposé les autres marques suivantes : CONVERTIBLE DE FRANCE CREATEUR & SPECIALISTE DU CONVERTIBLE PERSONNALISABLE , MONCANAPE.COM , Convertible Contemporain , Convertible Contemporain , Sofa Concept France , Convertible de France


HOME CONCEPT PARIS, société à responsabilité limitée unipersonnelle - 18 rue de l'Hôtel de Ville - 75004 - Paris - France - SIREN 509165650


Cabinet Bouchara & Avocats, Mme. Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Meubles ; Sièges de toutes sortes et notamment chaises, fauteuils, canapés, canapés-lits, canapés convertibles, divans, sofas, tabourets, banquettes, méridiennes, poufs, coussins, chaises longues ; literie ; matelas ; sommiers ; coussins ; oreillers ; commodes ; armoires ; vannerie ; étagères ; tables ; dessertes pour ordinateurs ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres, housses pour vêtements (garde-robes) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; corbeilles non métalliques ; vannerie ; meubles de bureau ; meubles de jardin ; caisses en bois ou en matières plastiques ;

Housses de canapés et fauteuils ; housses pour coussins ; tissus destinés à recouvrir les canapés et fauteuils ; étoffes tissées pour canapés et fauteuils ; plaids ; couvertures de lit ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; stores en matière textile ; rideaux ; linge de bain ;

Tapis ; tapis anti glissants ; descentes de bain (tapis) ; carpettes ; linoléum ; sous-tapis ; tapis-brosses (paillassons) ; nattes ; gazon artificiel ; revêtements de sols ; revêtements de planchers ; revêtements de sols en vinyle ; tapisserie (tentures murales) non en matières textiles ; papiers de tenture ; papier peint ;

Publicité ; aide à la direction des affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers ; marchandisage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de meubles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de l'ameublement ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; expertise en affaires ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de vente au détail de mobilier ; service de vente au détail sur le réseau informatique de mobiliers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de l'ameublement.