Déposée le 23 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME CONCEPT GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CONCEPT'OTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME CONCEPT GROUP domicilié(e) 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 424 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.
La marque CONCEPT'OTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT'OTEL est expirée depuis le 23 juillet 2022.
HOME CONCEPT GROUP, SAS - 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 539424879
M. Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Lits ; Coussins ; Garnitures de lits non métalliques ; Matelas ; Meubles ; Oreillers ; Traversins ; Pièces d'ameublement ; Literie (à l'exception du linge de lit) ; Sommiers de lits ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit ; Linge de bain à l'exception de l'habillement ; Linge de lit ; Linge de maison ; dessus de lit ; Couvre-lit ; Literie (linge) ; Edredons (couvre-pieds de duvet), Tissus d'ameublement, Housses pour coussins, Taies d'oreillers ;
Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus ; échantillons, imprimés) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; consultation professionnelle d'affaires ; Informations d'affaires ; Recherches pour affaires ; Renseignements d'affaires ; Agence d'informations commerciales ; Services d'approvisionnement (achat de produits et services dans le domaine de la décoration intérieure) ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ;
Courtage en matière de prescription de fournisseurs d'articles de décoration intérieure ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière de décoration intérieure ; Etudes de projet techniques en matière de décoration intérieure ; Architecture ; Décoration intérieure ; Conseils en matière de décoration intérieure et aménagement de locaux à usage professionnel et d'habitation.
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