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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME CONCEPT GROUP
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CONCEPT'OTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPT'OTEL
HOME CONCEPT GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3936144
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/07/2022
CONCEPT\'OTEL de HOME CONCEPT GROUP

Présentation de la marque CONCEPT'OTEL

Déposée le 23 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME CONCEPT GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONCEPT'OTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME CONCEPT GROUP domicilié(e) 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 424 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque CONCEPT'OTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT'OTEL est expirée depuis le 23 juillet 2022.


HOME CONCEPT GROUP, SAS - 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 539424879


M. Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Lits ; Coussins ; Garnitures de lits non métalliques ; Matelas ; Meubles ; Oreillers ; Traversins ; Pièces d'ameublement ; Literie (à l'exception du linge de lit) ; Sommiers de lits ;

Tissus à usage textile ; couvertures de lit ; Linge de bain à l'exception de l'habillement ; Linge de lit ; Linge de maison ; dessus de lit ; Couvre-lit ; Literie (linge) ; Edredons (couvre-pieds de duvet), Tissus d'ameublement, Housses pour coussins, Taies d'oreillers ;

Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus ; échantillons, imprimés) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; consultation professionnelle d'affaires ; Informations d'affaires ; Recherches pour affaires ; Renseignements d'affaires ; Agence d'informations commerciales ; Services d'approvisionnement (achat de produits et services dans le domaine de la décoration intérieure) ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ;

Courtage en matière de prescription de fournisseurs d'articles de décoration intérieure ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière de décoration intérieure ; Etudes de projet techniques en matière de décoration intérieure ; Architecture ; Décoration intérieure ; Conseils en matière de décoration intérieure et aménagement de locaux à usage professionnel et d'habitation.