Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME AIR
/
HOME AIR LA SANTE, NOTRE PRIORITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOME AIR LA SANTE, NOTRE PRIORITE
HOME AIR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4282474
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
HOME AIR LA SANTE, NOTRE PRIORITE de HOME AIR

Présentation de la marque HOME AIR LA SANTE, NOTRE PRIORITE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME AIR LA SANTE, NOTRE PRIORITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME AIR domicilié(e) 180 avenue de la Capelado - 34160 - CASTRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 041 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque HOME AIR LA SANTE, NOTRE PRIORITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME AIR LA SANTE, NOTRE PRIORITE arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.


HOME AIR, Société par actions simplifiée - 180 avenue de la Capelado - 34160 - CASTRIES - France - SIREN 409041191


Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 1 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705390 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01

Réparation et maintenance de machines et d'appareils médicaux ;

Formation dans le domaine de la santé ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ;

Recherches scientifiques dans le domaine de la santé ;

Services de santé ; services médicaux et de soins de la personne à domicile sur prescriptions médicales ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; assistance médicale ; services hospitaliers rendus à domicile ; location d'équipements médicaux.