Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOME 3D
HOME 3D, SAS

Numéro de dépôt :
4216909
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
HOME 3D de HOME 3D

Présentation de la marque HOME 3D

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME 3D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME 3D domicilié(e) 6 RUE FRANCIS - 01200 - BELLEGARDE SUR VALSERINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 616 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOME 3D, M. Muhammet Bulut domicilié(e) 6 RUE FRANCIS - 01200 - BELLEGARDE SUR VALSERINE - France.

La marque HOME 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME 3D arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.


HOME 3D, SAS - 6 RUE FRANCIS - 01200 - BELLEGARDE SUR VALSERINE - France - SIREN 809616568


HOME 3D, M. Muhammet Bulut - 6 RUE FRANCIS - 01200 - BELLEGARDE SUR VALSERINE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction.