Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOMTHIN'ELSE
HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1548335
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2029

Présentation de la marque SOMTHIN'ELSE

Déposée le 29 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMTHIN'ELSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC domicilié(e) 8 rue Marcel Dassault - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 319 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque SOMTHIN'ELSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOMTHIN'ELSE arrivera à expiration en date du 29 août 2029.

HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC a également déposé les autres marques suivantes : NATURCARE , NATIA DE NATURCARE , SWIPE SOMTHIN'ELSE LE ROSE , HCI , SWIPE , HOMCARE , naturecare , NATURCARE , (Marque figurative) , LA SOLUTION MAUVE


HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC, Société par actions simplifiée - 8 rue Marcel Dassault - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France - SIREN 384319695


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1999 n°2149113 - Publication au BOPI 1999-07-09

Inscription le 9 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67210 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 25 novembre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°359801 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 10 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°169208 - Publication au BOPI 1994-02-10

Renouvellement sans limitation le 28 août 2009 n°2416697 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-28

Inscription le 26 novembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°510711 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716777 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29

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