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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
94522313
Date de dépôt :
25/05/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC domicilié(e) 8, rue Marcel Dassault,44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE (dossier no 2262774) - 44980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 319 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent a Trademark Attorneys domicilié(e) 16 B, rue de Jouanat, BP 90333, Technopole Atalanta,35700 RENNES Cedex 7 (dossier no 2262774) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522313.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 mai 2014.

HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC a également déposé les autres marques suivantes : NATURCARE , NATIA DE NATURCARE , SWIPE SOMTHIN'ELSE LE ROSE , HCI , SWIPE , HOMCARE , naturecare , SOMTHIN'ELSE , NATURCARE , LA SOLUTION MAUVE


HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC Société par Action Simplifiée - 8, rue Marcel Dassault,44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE (dossier no 2262774) - 44980 - France - SIREN 384319695


Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent a Trademark Attorneys - 16 B, rue de Jouanat, BP 90333, Technopole Atalanta,35700 RENNES Cedex 7 (dossier no 2262774) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Inscription le 25 novembre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°359801 - Publication au BOPI 2002-11-25

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2004 n°2262774 - Publication au BOPI 2004-04-05

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Produits et compositions chimiques destinés à la fabrication de composés servant à nettoyer, à blanchir et à polir, et de cosmétiques; préparations pour le nettoyage industriel.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; en particulier savons et produits liquides de nettoyage, à usage domestique; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits hygiéniques; désinfectants.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.