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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC
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LA SOLUTION MAUVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SOLUTION MAUVE
HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93492089
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2023

Présentation de la marque LA SOLUTION MAUVE

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SOLUTION MAUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC domicilié(e) 8, rue Marcel Dassault - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 319 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque LA SOLUTION MAUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SOLUTION MAUVE est expirée depuis le 9 novembre 2023.

HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC a également déposé les autres marques suivantes : NATURCARE , NATIA DE NATURCARE , SWIPE SOMTHIN'ELSE LE ROSE , HCI , SWIPE , HOMCARE , naturecare , SOMTHIN'ELSE , NATURCARE , (Marque figurative)


HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC, Société par Actions Simplifiée - 8, rue Marcel Dassault - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France - SIREN 384319695


CABINET VIDON Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2003 n°2246931 - Publication au BOPI 2003-07-25

Inscription le 25 novembre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°359801 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 19 août 2013 n°2537571 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-19

Produits et compositions chimiques destinés à la fabrication de composés servant à nettoyer, à blanchir et à polir, et de cosmétiques; préparations pour le nettoyage industriel; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; en particulier savons et produits liquides de nettoyage, à usage domestique; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits hygiéniques; désinfectants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.