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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC
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HOMCARE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOMCARE
HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1455870
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2027
HOMCARE de HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC

Présentation de la marque HOMCARE

Déposée le 12 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC domicilié(e) 8 RUE MARCEL DASSAULT - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 319 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque HOMCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HOMCARE arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC a également déposé les autres marques suivantes : NATURCARE , NATIA DE NATURCARE , SWIPE SOMTHIN'ELSE LE ROSE , HCI , SWIPE , naturecare , SOMTHIN'ELSE , NATURCARE , (Marque figurative) , LA SOLUTION MAUVE


HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC, Société par actions simplifiée - 8 RUE MARCEL DASSAULT - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France - SIREN 384319695


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Renouvellement sans limitation n°2091954 - Publication au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2007 n°2344695 - Publication au BOPI 2007-06-22

Inscription le 9 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67210 - Publication au BOPI 1992-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 25 novembre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°359801 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 10 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°169208 - Publication au BOPI 1994-02-10

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2017 n°2648571 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-11

Produits et compositions chimiques destinés à la fabrication de composés servant à nettoyer, à blanchir et à polir, et de cosmétiques;préparations pour le nettoyage industriel.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits hygiéniques;désinfectants.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.