Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HCI
HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96649341
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque HCI

Déposée le 30 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC domicilié(e) 1 rue Véga - Zone Industrielle de la Belle Etoile, 44470 CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 319 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque HCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCI est expirée depuis le 30 octobre 2006.

HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC a également déposé les autres marques suivantes : NATURCARE , NATIA DE NATURCARE , SWIPE SOMTHIN'ELSE LE ROSE , SWIPE , HOMCARE , naturecare , SOMTHIN'ELSE , NATURCARE , (Marque figurative) , LA SOLUTION MAUVE


HOMCARE INTERNATIONAL ATLANTIC S.A. (Société Anonyme) - 1 rue Véga - Zone Industrielle de la Belle Etoile, 44470 CARQUEFOU - France - SIREN 384319695


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-52

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Inscription le 25 novembre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°359801 - Publication au BOPI 2002-11-25

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, notamment pour le nettoyage industriel; produits chimiques entrant dans la composition de préparations pour blanchir, pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, notamment pierres à adoucir, produits pour l'affûtage, produits pour aiguiser, matières à astiquer, assouplisseurs, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), bleus pour l'azurage du linge, produits pour faire briller, cires à parquets, cires à polir, cires pour les cordonniers, cires pour la blanchisserie, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical), eau de Javel; savons, notamment savons contre la transpiration, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicinaux; produits pour parfumer le linge, produits de parfumerie; eaux de senteur; huiles essentielles; sels pour le bain non à usage médical; produits cosmétiques, notamment lait à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage, cosmétiques pour cils, crayons à usage cosmétique, produits de maquillage, masques de beauté, lotions cosmétiques, produits pour le soin des ongles, ouates à usage cosmétique, produits cosmétiques pour le soin de la peau, produits de rasage, rouges à lèvres, talcs pour la toilette, laits de toilette, produits de toilette contre la transpiration; shampooings, lotions capillaires, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, teintures; dentifrices; produits pour les soins de la bouche non à usage médical; désodorisants à usage personnel (parfumerie).Produits pharmaceutiques et hygiéniques, notamment préparations thérapeutiques pour le bain, sels pour le bain à usage médical, boues pour le bain, bandes adhésives pour pansements, préparations biologiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, désodorisants autres qu'à usage personnel, substances diététiques à usage médical. Objets d'art en métaux communs. Instruments à main entraînés manuellement, notamment instruments à main pour abraser, instruments à main pour affiler, instruments à main pour affûter; enfile-aiguilles; cuirs à aiguiser; pierres à aiguiser; argenterie, notamment coutellerie, fourchettes, et cuillères, et pinces à sucre en argent; tondeuses pour la coupe de la barbe; casse-noix non en métaux précieux; canifs; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; rasoirs électriques et non électriques; coupe-ongles électriques et non électriques; couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères et pinces à sucre); appareils pour l'épilation électriques et non électriques; pinces à épiler; étuis pour rasoirs; appareils à main non électriques pour friser les cheveux; nécessaires de manucure, notamment nécessaires de manucure électrique, limes à ongles, pinces à ongles; appareils pour percer les oreilles; polissoires d'ongles (électriques ou non électriques).Appareils et instruments photographiques, notamment appareils photographiques jetables, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pieds pour appareils photographiques, viseurs pour appareils photographiques; appareils et instruments pour la transmission, la reproduction et l'enregistrement du son, ou des images, ou des données, notamment bandes vidéos, bandes audios, et bandes magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéos), disques magnétiques, disques optiques, mètres de couturières; articles de lunetterie, notamment lunettes, étuis pour lunettes, verres de lunettes, montures de lunettes. Articles de bijouterie, notamment bracelets, montres-bracelets, breloques, broches, chaînes, colliers, portes-clés de fantaisie, médailles, médaillons, ornements de chapeaux, pierreries; ustensiles de ménage en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; horlogerie; coffrets à bijoux en métaux précieux; articles pour fumeurs en métaux précieux, notamment boîtes d'allumettes, boîtes à cigares, boîtes à cigarettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, fume-cigarettes, coupe-cigares, étuis à cigares; étuis à cigarettes; pipes; pots à tabacs; appareils de poche à rouler les cigarettes.Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, notamment rubans adhésifs, clichés adresses; affiches; almanachs; objets d'art gravés, objets d'art lithographiés; dessous de chope à bière; billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessins; modèles de broderie; brosses pour pinceaux; articles de bureaux (à l'exception des meubles); calendriers; cartes à jouer, cartes géographiques; catalogues; coffrets pour la papeterie (articles de bureaux), colles pour la papeterie; crayons, stylos, billes pour stylos, machines à tailler les crayons, mines de crayons, porte-crayons, tailles-crayons, gommes à effacer, produits pour effacer, encre; enseignes en papier carton, enveloppes, essuies-mains en papier; photographies, appareils pour le collage des photographies, support pour photographies; matières plastiques pour le modelage; porte-plumes, plumes à dessins, plumes à écrire, plumiers; cartes postales; prospectus, publications, serviettes à démaquiller (en papier); serviettes de toilettes (en papier); cartes de souhaits; sous-mains; linges de table en papier; ronds de table en papiers; patrons pour la confection des vêtements; feuille de viscose pour l'emballage; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matériels pour les artistes.Cuir et imitation du cuir, notamment boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir, articles de maroquinerie en cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), étuis pour clés, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, valises, trousses de voyage, porte-cartes; parapluies, parasols; colliers pour animaux; coffres destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity case"; sacoches pour porter les enfants; cannes. Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre. Objets d'art en bois, en cire ou en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux; écrins non en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes, éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage, notamment appareils destinés àla projection d'aérosols non à usage médical; balais; boîtes à savons, boîtes en verre, bonbonnières non en métaux précieux; brosses à dents; cireuses à parquets non électriques, cireuses pour chaussures non électriques, éponges de ménage, éponges de toilette, nécessaire pour toilette, tampons métalliques à nettoyer, pailles de fer; brûle-parfums; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; ustensiles cosmétiques; ustensiles de cuisine non en métaux précieux; récipients pour la cuisine non en métaux précieux; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage; douches buccales, étuis pour peignes; pulvérisateurs de parfums; vaporisateurs à parfum; poudriers non en métaux précieux; houppes à poudrer; accessoires d'aspirateurs de poussières pour répandre les parfums et les désinfectants; vaisselle non en métaux précieux.Jeux et jouets, notamment jouets pour animaux domestiques, balles de jeux, balançoires, tables de billard, cannes à pêche, cannes de golf, masques de carnaval, cerf-volants, jeux de constructions, poupées, planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, raquettes; décorations pour arbres de Noël (excepté pour les articles d'éclairage et les sucreries), notamment supports pour arbres de Noël, arbres de Noël en matière synthétique, porte-bougies pour arbres de Noël, neige artificielle pour arbres de Noël. Articles pour fumeurs, notamment boîtes d'allumettes en métaux non précieux, blagues à tabac, boîtes à cigares, boîtes à cigarettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), fume-cigarettes non en métaux précieux, coupe-cigares, cure-pipes, étuis à cigares (non en métaux précieux); étuis à cigarettes (non en métaux précieux); pipes; pots à tabac (non en métaux précieux); appareils de poche à rouler les cigarettes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.