Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HOMAC FOODS LIMITED (société de droit britannique) Station Road, Duns BERWICKSHIRE, TD11 3HF Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1233105
Date de dépôt :
13/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1993
Marque figurative de HOMAC FOODS LIMITED (société de droit britannique) Station Road

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 avril 1983 par HOMAC FOODS LIMITED (société de droit britannique) Station Road auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOMAC FOODS LIMITED (société de droit britannique) Station Road, Duns BERWICKSHIRE, TD11 3HF Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233105.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HOMAC FOODS LIMITED (société de droit britannique) Station Road a également déposé les autres marques suivantes : HOMAC , HOMAC FOODS


HOMAC FOODS LIMITED (société de droit britannique) Station Road, Duns BERWICKSHIRE, TD11 3HF Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Cabinet BARNAY. - France


Inscription - Transmission de propriété n°12751 - Publication au BOPI 1983-36

Viandes, poissons en particulier poissons et crustacés congelés, volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.