Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hom & Ter Developpement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Biosens & Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hom & Ter Developpement domicilié(e) Parc Valentine Vallée Verte, 41 Chemin de la Millière, BP 87 - 13371 - MARSEILLE CEDEX 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 931 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hom & Ter Developpement, M. Nicolau Gilles domicilié(e) Prac Valentine Vallée Verte, 41 Chemin de la Millière, BP 87 - 13371 - MARSEILLE CEDEX 11 - France.
La marque Biosens & Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hom & Ter Developpement, SAS - Parc Valentine Vallée Verte, 41 Chemin de la Millière, BP 87 - 13371 - MARSEILLE CEDEX 11 - France - SIREN 497931527
Hom & Ter Developpement, M. Nicolau Gilles - Prac Valentine Vallée Verte, 41 Chemin de la Millière, BP 87 - 13371 - MARSEILLE CEDEX 11 - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 28 février 2018 - Changement d'adresse n°717703 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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