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Marques déposées par la société HOM INVEST
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CLEVER HOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEVER HOME
HOM INVEST, Société Civile

Numéro de dépôt :
3864763
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/10/2021
CLEVER HOME de HOM INVEST

Présentation de la marque CLEVER HOME

Déposée le 6 octobre 2011 par la société HOM INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLEVER HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la société HOM INVEST domicilié(e) 14 allée du parc - 68790 - MORSCHWILLER LE BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 192 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOM INVEST domicilié(e) 14 allée du parc - 68790 - MORSCHWILLER LE BAS - France.

La marque CLEVER HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVER HOME est expirée depuis le 6 octobre 2021.

HOM INVEST a également déposé les autres marques suivantes : MOZAIC , CLEVER HOM


HOM INVEST, Société Civile - 14 allée du parc - 68790 - MORSCHWILLER LE BAS - France - SIREN 531192466


HOM INVEST - 14 allée du parc - 68790 - MORSCHWILLER LE BAS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Matériaux de construction non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ;

Affaires immobilières ;

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture.