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Marques déposées par la société HOM INVEST
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CLEVER HOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEVER HOM
HOM INVEST, Société civile

Numéro de dépôt :
3864767
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/10/2021
CLEVER HOM de HOM INVEST

Présentation de la marque CLEVER HOM

Déposée le 6 octobre 2011 par la société HOM INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLEVER HOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la société HOM INVEST domicilié(e) 14 allée du parc - 68790 - MORSCHWILLER LE BAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOM INVEST domicilié(e) 14 allée du parc - 68790 - MORSCHWILLER LE BAS - France.

La marque CLEVER HOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVER HOM est expirée depuis le 6 octobre 2021.

HOM INVEST a également déposé les autres marques suivantes : MOZAIC , CLEVER HOME


HOM INVEST, Société civile - 14 allée du parc - 68790 - MORSCHWILLER LE BAS - France


HOM INVEST - 14 allée du parc - 68790 - MORSCHWILLER LE BAS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 7 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635178 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-07

Constructions non métalliques ; bois de construction ;

Affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture.