Déposée le 20 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLYMARK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « PELVOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLYMARK domicilié(e) 10 bis rue Crillon - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 995 326 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François LESCUYER domicilié(e) 3, rue de Bouteville - 17220 - SALLES SUR MER - France.
La marque PELVOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLYMARK, SAS - 10 bis rue Crillon - 75004 - PARIS - France - SIREN 479995326
Monsieur Jean-François LESCUYER - 3, rue de Bouteville - 17220 - SALLES SUR MER - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Inscription le 13 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417959 - Publication au BOPI 2005-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420580 - Publication au BOPI 2005-10-17
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2011 n°2481934 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-11
Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°633752 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22
Inscription le 26 octobre 2015 - Concession de licence n°656700 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26
Inscription le 31 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700692 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31
Inscription le 14 mars 2018 - Changement d'adresse n°718765 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des préparations.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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