Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAIT D'ANGE
HOLYMARK, SAS

Numéro de dépôt :
3987563
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2023
LAIT D\'ANGE de HOLYMARK

Présentation de la marque LAIT D'ANGE

Déposée le 4 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLYMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LAIT D'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLYMARK domicilié(e) 10 bis rue Crillon - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 995 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François LESCUYER domicilié(e) 3, rue de Bouteville - 17220 - SALLES SUR MER - France.

La marque LAIT D'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAIT D'ANGE arrivera à expiration en date du 4 mars 2023.

HOLYMARK a également déposé les autres marques suivantes : CARTISPORT , C-SPORT , HYGISPORT , DRAINALIS , NATURAPHARM , NATURAVET , PELVOCALM , OXYTONIC , NEOMINCIL , La Compagnie des Huiles du Pacifique Pacific Oil Company


HOLYMARK, SAS - 10 bis rue Crillon - 75004 - PARIS - France - SIREN 479995326


Monsieur Jean-François LESCUYER - 3, rue de Bouteville - 17220 - SALLES SUR MER - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 2 décembre 2013 - Rejet partiel n°613651 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°633752 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 31 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700692 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31

Inscription le 14 mars 2018 - Changement d'adresse n°718765 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical. Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments, substances diététiques (non à usage médical) à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments.