Déposée le 8 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLYMARK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DRAINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLYMARK domicilié(e) 10 bis rue Crillon - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 995 326 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François LESCUYER domicilié(e) 3 rue de Bouteville - 17220 - SALLES SUR MER - France.
La marque DRAINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLYMARK, SAS - 10 bis rue Crillon - 75004 - PARIS - France - SIREN 479995326
Monsieur Jean-François LESCUYER - 3 rue de Bouteville - 17220 - SALLES SUR MER - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet partiel n°355573 - Publication au BOPI 2002-09-30
Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420580 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 13 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417959 - Publication au BOPI 2005-09-13
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Renouvellement sans limitation le 12 août 2010 n°2448569 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-12
Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°633752 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22
Inscription le 31 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700692 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31
Inscription le 14 mars 2018 - Changement d'adresse n°718765 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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