Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHUT
HOLY INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3935637
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/07/2022
SHUT de HOLY INTERNATIONAL

Présentation de la marque SHUT

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SHUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLY INTERNATIONAL domicilié(e) ZI Les Parties - 01120 - MONTLUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 999 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SHUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHUT est expirée depuis le 20 juillet 2022.

HOLY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BENNETT , KID MOTION , EXTREMIST , ONCE UPON A TIME , ARKONE , REMEDY , AWAII , FIBERLITE , ARK-ONE , HADES


HOLY INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Parties - 01120 - MONTLUEL - France - SIREN 404999435


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Bicyclettes, leurs pièces détachées et éléments constitutifs, béquilles, cadres, chambres à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes de bicyclettes. Trottinettes. Véhicules de transport par terre.