Déposée le 8 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ONCE UPON A TIME »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLY INTERNATIONAL domicilié(e) Les Parties,01120 MONTLUEL (dossier no 2309487) - 01120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 999 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2309487) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLY INTERNATIONAL Société par actions simplifiée - Les Parties,01120 MONTLUEL (dossier no 2309487) - 01120 - France - SIREN 404999435
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2309487) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237166 - Publication au BOPI 1997-05-20
Inscription le 6 juin 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°434947 - Publication au BOPI 2006-06-06
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309487 - Publication au BOPI 2006-03-06
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Casques de protection, cassettes-vidéo.Vêtements, chaussures, chapellerie.Patins à roulettes en ligne, roues pour patins à roulettes en ligne; protège-coudes, protège-genoux, protège-poignets en tant qu'articles de sport
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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