Déposée le 3 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAD »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLY INTERNATIONAL domicilié(e) ZI Les Parties,01120 MONTLUEL (dossier no 2365939) - 01120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 999 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365939) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLY INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - ZI Les Parties,01120 MONTLUEL (dossier no 2365939) - 01120 - France - SIREN 404999435
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365939) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272404 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 21 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°477619 - Publication au BOPI 2008-07-21
Inscription le 23 mai 2005 - Changement d'adresse n°412523 - Publication au BOPI 2005-05-23
Inscription le 23 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412524 - Publication au BOPI 2005-05-23
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365939 - Publication au BOPI 2008-03-04
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Casques de protection. Genouillères, protège-poignets, coudières, chevillères, protège-hanches en tant qu'articles de sport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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