Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLVIA PORC
/
ORCEVIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORCEVIA
HOLVIA PORC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3661095
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2029
ORCEVIA de HOLVIA PORC

Présentation de la marque ORCEVIA

Déposée par voie électronique le 30 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLVIA PORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORCEVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLVIA PORC domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque ORCEVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCEVIA arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.

HOLVIA PORC a également déposé les autres marques suivantes : HOLVIA PORC


HOLVIA PORC, Société par actions simplifiée - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 510408230


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712132 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08

Viande, poisson et gibier, viande de porc préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ;

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.