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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLOPHANE
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HOLOPHANE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOLOPHANE FRANCE
HOLOPHANE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1357835
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2016

Présentation de la marque HOLOPHANE FRANCE

Déposée le 5 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) HOLOPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOLOPHANE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLOPHANE domicilié(e) 8 rue Eugène Clary,27700 LES ANDELYS (dossier no 2317406) - 27700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2317406) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOLOPHANE FRANCE est expirée depuis le 5 juin 2016.

HOLOPHANE a également déposé les autres marques suivantes : ALVER , TERRALUX , CATALYS , PRISMALITE , TRILYS , HOLOPHARE , H , BOZAL , VERLYS , A


HOLOPHANE SA Société Anonyme - 8 rue Eugène Clary,27700 LES ANDELYS (dossier no 2317406) - 27700 - France - SIREN 552030587


CAPRI - 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2317406) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2069176 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2006 n°2317406 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Inscription le 11 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462315 - Publication au BOPI 2007-10-11

Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462314 - Publication au BOPI 2007-10-11

Inscription le 25 août 1993 - Transmission de propriété n°162429 - Publication au BOPI 1993-08-25

Inscription le 25 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162430 - Publication au BOPI 1993-08-25

Inscription le 25 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162431 - Publication au BOPI 1993-08-25

Inscription le 6 juillet 2005 - Gage constitué n°415095 - Publication au BOPI 2005-07-06

Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51893 - Publication au BOPI 1991-02-21

Globes, abat-jour, réflecteurs, lampes et appareils d'éclairage de toute nature et verrerie d'éclairage ou autre;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.