Déposée le 5 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLOPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOLOPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLOPHANE domicilié(e) 8 rue Eugène Clary - 27700 - LES ANDELYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 929 129 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.
La marque HOLOPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLOPHANE, Société par Actions Simplifiée - 8 rue Eugène Clary - 27700 - LES ANDELYS - France - SIREN 402929129
CAPRI - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2001 n°2205717 - Publication au BOPI 2001-09-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Inscription le 14 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62250 - Publication au BOPI 1992-04-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 6 juillet 2005 - Gage constitué n°415095 - Publication au BOPI 2005-07-06
Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462314 - Publication au BOPI 2007-10-11
Inscription le 11 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462315 - Publication au BOPI 2007-10-11
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482215 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-10-14
Appareils et instruments de signalisation et leurs composants.Globes, abat-jour, réflecteurs, lampes et appareils d'éclairage de toute nature;verrerie d'éclairage en verre ou autres matières.Feuilles et plaques de matières plastiques;produits mi-ouvrés en matière plastique.Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction);articles de verrerie; verrerie à usage technique (à l'exception de celle utilisée pour la construction)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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